Pierre Gerard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre GERARD
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Tours
Objet:
COUR D'APPEL DE ROUEN
Tribunal judiciaire de Rouen
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal judiciaire de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rouen"
JORFTEXT000049880976(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Gerard (Pierre, Raymond)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
chirurgie viscérale et digestive à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
concours
JORFTEXT000048264448(source JORF)
affectation
27 Octobre 202327/10/2023
De: Gerard (Pierre, Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2017
Spécialité : Psychiatrie polyvalente
Concours type : 2
JORFTEXT000036783621(source JORF)
inscription
10 Avril 201810/04/2018
De: Pierre GERARD
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Gérard (Pierre, Philippe)
Objet:
psychiatrie à Caen
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre GERARD
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Gerard (Pierre)
Objet:
médecine générale en océan Indien
JORFTEXT000024846862(source JORF)
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Gérard (Pierre)
substitut (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Gerard (Pierre)
substitut (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Pierre GERARD
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Pierre Gerard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Gerard (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste principale
JORFTEXT000000241905(source JORF)
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Gérard (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
JORFTEXT000000809387(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Pierre Gerard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Gerard (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
JORFTEXT000000235006(source JORF)
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Gérard (Pierre, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de la mission permanente d'inspection des haras depuis le
5 juin 2000
Groupe:
Génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de la mission permanente d'inspection des haras depuis le
date_debut="2002-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000221926(source JORF)
admission
18 Avril 200218/04/2002
De: Gerard (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2000)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000768180(source JORF)
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Gerard (Pierre)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000401988(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200029/12/2000
De: Gérard (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000585741(source JORF)
admissibilite
27 Octobre 200027/10/2000
De: Gérard (Pierre, André, Robert)
colonel. Chevalier du 10 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Gerard (Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562390(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Gerard (Pierre, Robert, Henry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Deuxième session de 1995
JORFTEXT000000377304(source JORF)
diplome
28 Avril 199628/04/1996
De: Gerard (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1996
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000739174(source JORF)
promotion
24 Décembre 199524/12/1995
De: Gérard (Pierre, Daniel)
conseiller général du Doubs. Chevalier du 14 novembre 1971
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-14"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gérard (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1995
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000369146(source JORF)
promotion
20 Janvier 199520/01/1995
De: Gérard (Pierre, Jean)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Gérard (Pierre, François)
maréchal des logis-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Gérard (Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gérard (Pierre, André, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Les lieutenants-colonels
date_debut="1992-03-01"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000174266(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Gerard (Pierre, Charles, Lucien)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de la Haute-Garonne
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-07-23"
JORFTEXT000000345341(source JORF)
admission
28 Mars 199228/03/1992
De: Gérard (Pierre, André, Robert)
Objet:
pour l'année 1992 les officiers
Les lieutenants-colonels
JORFTEXT000000722724(source JORF)
promotion
24 Décembre 199124/12/1991
De: Pierre Gérard
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gerard (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990
De: Gerard (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
JORFTEXT000000342627(source JORF)
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Gérard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1989 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000524415(source JORF)
diplome
21 Janvier 199021/01/1990
De: Gerard (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000341728(source JORF)
promotion
16 Janvier 199016/01/1990
De: Gérard (Pierre, René)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.